real estate menu left
real estate menu right

Qui est en ligne ?

Nous avons 1 invité en ligne


Mentions légales du site de la mairie

 

Vous êtes en train de visiter le site Internet appartenant à la Mairie du Bouchet Mont Charvin.
Domaines concernés direct en son hébergement : http://www.bouchet-mont-charvin.com
Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce site.
Nous vous remercions d'en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.

 

La Mairie du Bouchet Mont Charvin se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications, si vos commentaires ou liens ( par exemple ) sont effacés.
L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur.
En accédant au site, vous acceptez, sans limitation, ni réserves, ces conditions.

Responsabilités :

  • Madame le maire : Lanaud Thérése
    Responsable éditorial et responsable de la publication.
  • Installation, personnalisation, intégration, aspect technique, accompagnement et formation par SA afcom 2i.
    Monsieur Kolasa Christian Conseiller municipal webmaster du site.

les informations regroupées dans ce site sont uniquement destinées à une présentation, information, documentation et prise de contact pour la Mairie du Bouchet Mont Charvin. 

Mairie du Bouchet Mont Charvin
Chef lieu
74230 Bouchet Mont Charvin
 


Hébergement du site internet :
http://www.unetun.fr   Aussi responsable de l'accessibilité. 

Licence du logiciel et technologie utilisés pour le site :

Joomla est un logiciel libre distribué gratuitement.
Des modules et composants joomla ont été mis en place, si erreur ou omission de l'auteur, vous pouvez le signaler.
Langages ou technologies utilisés : php, mysql, html, xhtml, css, flash, javascript, xml, rss...
Certains modules ne permettent pas une validation w3c de tout le site pour cause de dysfonctionnement sur internet explorer.
Cette licence vous accorde le droit de copier et distribuer librement le programme, modules et composants.

 

Liens hypertextes / annuaire / liens partenaires...

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, La Mairie du Bouchet Mont Charvin a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertextes.
Néanmoins, la responsabilité de la Mairie du Bouchet Mont Charvin ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts.

La Mairie du Bouchet Mont Charvin ne dispose d'aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers.
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre site, la Mairie du Bouchet Mont Charvin n'a aucun moyen légal de s'opposer à cette pratique utilisée dans Internet et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de contenus issus de sites externes au site.

 

Juridiction

Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France, même s'ils sont accessibles à d'autres utilisateurs francophones.
Le tribunal de grande instance d'Annecy peut être saisi.

 

Propriété Intellectuelle, photos, marques...

Droits d'auteur et Copyright © Tous droits réservés à la Mairie du Bouchet Mont Charvin

Origine de certaines photos, visuels, vidéos dans le site :
© Kolasa Christian pour la Mairie du Bouchet Mont Charvin.

Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et informations sous forme de texte ou d'images présents sur le site sont la propriété de la Mairie du Bouchet Mont Charvin ou font l'objet d'une indication ou mention de la provenance de son auteur. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, mail, fax).

 Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention.

 Les articles ou les reportages présents dans le site sont créés par la Mairie du Bouchet Mont Charvin ou l'auteur est mentionné.
 Si erreur :  vous pouvez demander le retrait de toutes les photos ou les textes édités dans le site avec votre justification et preuve au préalable, que vous êtes l'auteur.

 

Protection des Données Personnelles

Le site Mairie du Bouchet Mont Charvin récupère par le biais de son formulaire de contact des informations personnelles.
Les données personnelles sont protégées par les textes suivants :

  • Loi du 6 janvier 1978 article 226-13 du Code Pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur "la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données",
  • Loi sur la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004,
  • La Directive européenne du 24 octobre 1995 et la Directive 2000/31/CE du parlement européen et du conseil.

Vous pouvez trouver la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr/.

 

Recommandations pour la visualisation

Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs web suivants :
Pour PC : Internet Explorer version 7.0 ou supérieur, Firefox 1.0 ou supérieure.
Le site est optimisé pour une résolution d'écran minimum de 1024x768 pixels.
Pour l'affichage des documents proposés au format PDF vous devez disposer
du logiciel Acrobat Reader - téléchargement gratuit sur le site http://get.adobe.com/fr/reader/
Le site est conforme, à ce titre il confère une très grande accessibilité.

 

 


Site officiel de la Mairie du Bouchet Mont Charvin - 74230 - Haute-Savoie - 04 50 27 50 77 | Mentions légales